LOGIPAYE Version 2015.0.0.1 du 16 Janvier 2015
Nous
vous recommandons dans l'administrateur BDE ou le BDEadmin
situé dans le panneau de configuration de mettre l'option "CONFIGURATION
-> INIT -> LOCAL SHARE =TRUE pour améliorer la fiabilité du système' En
cas d'utilisation réseau tous les postes doivent pointés sur la même lettre
disque, par exemple F:, le logiciel ne peut pas fonctionner avec un
poste pointant sur G: et un autre sur F:,ou un autre
sur C:.
Les lois sociales changeant souvent
et comportant énormément de particularitées. Il vous incombent de toujours
vérifier si vos fiches de payes sont en conformités avec la législation en
vigueur.
Il est fortement conseillé de
faire une sauvegarde complète avant d'installer cette mise à jour.
Attention le
code de déblocage a changé seules les clients ayant souscrits et payés
la mise à jour DADSU 2014 seront éligibles pour cette version de Logipaye
NOUVEAUTES 2015
Version 2015.0.0.1
Il est fortement conseillé de
faire une sauvegarde de votre paye avant d'installer cette mise à jour.
- Nouveaux taux de
cotisations, nouveau smic et plafond pour 2015
- Nouveau calcul de la
loi Fillon pour 2015
- Nouveau système de
calcul des allocations familiales pour 2015
- Nouveau taux C.I.C.E
Avant d'éditer le livre de
paye de l'année précédente merci de recalculer les cumuls
TELECHARGER LOGIPAYE 2015.0.0.1

Version `6.0.0.12 de
2014 A NE PAS UTILISER EN 2015
Il est fortement conseillé de
faire une sauvegarde de votre paye avant d'installer cette mise à jour.
- Afin de lever toute ambiguités "Charges patr.
hors CICE" sera mentionnée en bas de bulletin salarial et la CICE
ne sera pas incluse dans ce montant.
- En cas de perte de connection réseau avec les dossiers de paye, le
catalogue ne sera plus effacé.
- Nouveau mode de calcul
de la lodéom avec ou sans CICE (attention les
formules ne sont pas encore officiels, car le détail des formules de
calculs ne sont pas encore publiés)
- Virement bancaire au
format SEPA
- Nouveaux taux de
cotisation 2014
- Dans les rubriques ajout de l' option part patronale soumise au net
imposable , indispensable pour la réintégration de la part patronale
des mutuelles entreprises dans le net imposable du salarié. Pour
recalculer le net imposable depuis le 1 er janvier 2013 vous devez parametrer cette option dans les rubriques
concernées et utiliser dans le menu TRAITEMENT -> MAINTENANCE la procedure recalcul cumul
du 01/01/2013 au 31/12/2013
- Gestion du Crédit
impôt compétitivité emploi CICE
- Possibilité de désactiver
le calcul du CICE par employé
- Possibilité d'ajuster
manuellement la base du CICE grâce à la constante
employé : Base brut mensuel CICE
- Possibilité d'ajuster
manuellement le nombre d'heures travaillées prise en compte par la CICE
grâce à la constante employé : Heures travaillés CICE
- Impression du détail
par employé de la CICE
- Ce n'est pas la peine
de recalculer les payes depuis janvier la base CICE est toujours le
cumul des bruts employés jusqu'à 2,5 smic au prorata des heures
travaillés y compris les heures supplémentaires hors majoration.
- Ajout état des
cotisations avec regroupement par code DUCS 100D et 260D
- Possibilité de filtrer
l'état récapitulatif par code DUCS
- Ajout code DUCS dans
les rubriques
- Corection problème affichage
date dans états des cotisations avec regroupement
- Rubriques de majorations
cotisation chomage pour les CDD de 1 à 3 mois
- REG Majo CDD<1mois pour acc.act (rubrique
de majoration chomage CDD inférieur ou égale à
1 mois pour accroissement de travail , activable mettant le code 1 dans
la constante employé "CDD
1,3,9"
- REG
Majo CDD 1-3mois pour acc.act (rubrique
de majoration chomage CDD 1 à 3 mois
pour accroissement de travail, activable mettant le code 3 dans la
constante employé "CDD 1,3,9"
- REG
MajoCDD1-3mois pour cont.usage (rubrique
de majoration chomage CDD 1 à 3 mois
pour contrat d'usage activable mettant le code 9 dans la constante
employé "CDD 1,3,9"
- Rubrique d'allégement de
cotisation chomage patronale pour les jeunes
CDI de moins de 26 ans
- REG
Exo cot pat chom CDI-26
ans à insérer dans un plan de paye personnalisé.
Conditions générales
de ventes et d'utilisations à lire impérativement

Version `5.0.0.10 du 27
08 2013
Il est fortement conseillé de
faire une sauvegarde de votre paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention le
code de déblocage a changé seules les clients ayant souscrits et payés
la mise à jour DADSU 2012 seront éligibles pour cette version et les versions
ultérieures de l'année 2013
- Prise en compte des
changements des éléments de paye de 2013
- Rubrique et constante
Forfait mensuel cadre dirigeant

Version 4.0.6.4 du 22 11 2012
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention le code
de déblocage a changé seules les clients ayant souscrits et payés la
mise à jour DADSU 2011 seront éligibles pour cette version et les versions
ultérieures de l'année 2012
- Nouvelles rubriques heures
supplémentaires et complémentaires activées automatiquement au 1er
septembre 2012
- Attention les
anciennes rubriques d'heures supplémentaires loi Tépa
sont fiscalisé automatiquement au 1er aout 2012 ne pas recalculer des
payes antérieures au 1er aout.
- Les anciennes rubriques
d'heures supplémentaires loi Tépa seront
désactivées automatiquement au 1er septembre 2012
- Changement du mode de
calcul de la loi fillon prise en compte des
heures supplémentaires
- Complément CSG à
partir de 4 fois le plafond modifié
- Parametrage congés payées pour absences
maladie et autres
- Prime vie chère DOM
soumise à 100% de CSG
- Rubriques SS crées
automatiquement dans les plans de paye en 2012
- $CSGNDPREV CSG CRDS
non déductible prévoyance*
- $CSGDPREV C.S.G
déductible prévoyance*
- $FORFSPREV Forfait
social prévoyance
- Pour
activer la base de calcul de la CSG et Forfait social prévoyance
vous devez allez dans les rubriques de
Prévoyances concernés et cocher sur PART PATRONALE SOUMISE
A CSG et FORFAIT SOCIAL PREVOYANCE

- Nous vous rappelons le
smic horaire à compter du 1er juillet 2012 :9.40 euros
- Smic mensuel :1425,67 euros
- Plafond TA : 3031
euros (taux indicatif à vérifier)
- Forfait
social sauf prévoyance 20 % au 1er Aout 2012
- Forfait social sur
prévoyance 8% à partir de 10 salariés
- La déduction des
charges sociales sur les heures supp est supprimé au 1er septembre 2012
- Les heures supplémentaires
sont fiscalisées au 1er Aout 2012
- La
reduction patronale sur les heures
supplémentaires disparait pour les entreprises de plus de 20 salariés
- Vous devez vérifiez dans les taux et constantes de la paye si
ces constantes sont bonnes avant de calculer les payes néanmoins si les
taux sont inférieures au taux et valeurs indicatives indiquées le
programme mettra automatiquement les valeurs indiqués ci-dessus
-
- Une
nouvelle rubrique SALAIRE DE BASE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
est à votre disposition vous devez pour l'activer, alimenter la constante
employés MONTANT MENSUEL POUR FORFAIT ou
vous indiquez le 12eme du salaire forfaitaire annuel et la constante
employés NBRE DE JOUR POUR FORFAIT ANNUEL.
Evidemment les constantes employés SALAIRE
HORAIRE DE BASE et SALAIRE MENSUEL DE BASE doivent être à ZERO
-
- Vous pouvez gérer les
RTT dans le module GESTION BULLETIN EMPLOYES
-
- Le
taux assurance vieillesse tranche A a changé
6.75 part salariale et 8.4 part patronale, il sera mis à jour autmatiquement sur les rubriques SS créées
automatiquement par le logiciel
-

Version 4.0.5.4 du 29 01 2012
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention le
code de déblocage a changé seules les clients ayant souscrits et payés
la mise à jour DADSU 2011 seront éligibles pour cette version et les versions
ultérieures de l'année 2012
- Changement du mode de
calcul de la loi fillon prise en compte des
heures supplémentaires
- Complément CSG à
partir de 4 fois le plafond modifié
- Parametrage congés payées pour absences
maladie et autres
- Prime vie chère DOM
soumise à 100% de CSG
- Rubriques
SS crées automatiquement dans les plans de paye en 2012
- $CSGNDPREV CSG CRDS
non déductible prévoyance*
- $CSGDPREV C.S.G
déductible prévoyance*
- $FORFSPREV Forfait
social prévoyance
- Pour
activer la base de calcul de la CSG et Forfait social prévoyance
vous devez allez dans les rubriques de
Prévoyances concernés et cocher sur PART PATRONALE SOUMISE
A CSG et FORFAIT SOCIAL PREVOYANCE

- Nous vous rappelons le
smic horaire :9.22 euros mensuel : 1398.37 euros
- Plafond TA : 3031
euros (taux indicatif à vérifier)
- Forfait social 8%
- Vous devez vérifiez dans les taux et constantes de la paye si
ces constantes sont bonnes avant de calculer les payes néanmoins si les taux
sont inférieures au taux et valeurs indicatives indiquées le programme
mettra automatiquement les valeurs indiqués ci-dessus
-

Version 4.0.4.6 du 12 12 2011
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention le code
de déblocage a changé seules les clients ayant souscrits et payés la
mise à jour DADSU 2010 seront éligibles pour cette version et les versions
ultérieures de l'année 2011
- Virement acompte 13 eme mois
- Loi fillon annualisée et progressive avec rubrique de
régularisation fillon correpondant
au code 801 de la déclaration
- Complément CSG à
partir de 4 fois le plafond
- Parametrage congés payées pour
absences maladie et autres
- Ajout
rubriques LODEOM à inserer dans le plan de
paye de votre choix
- $LODF1 lodéom cas 1 effectif
<=10 exo SS patronale 1.4 smic dégressif de 2.2 à 3.8 smic
- $LODF2 lodéom cas 2 effectif
>10 exo SS patronale 1.4 smic dégressif de 1.4 à 3.8 smic attention
pour secteurs éligibles seulement
- $LODF3 lodéom renfocé cas 3 exo SS patronale 1.6 smic
dégressif de 2.5 à 4.5 smic
- attention pour
secteurs éligibles seulement
- $LOIFILLON éxo patronale loi Fillon pour les entreprises ou les
salariés non soumis à la LODEOM
- Renseignez
vous auprès de votre expert comptable
pour savoir de quelle éxonération vous
dépendez
-
- Rubriques SS crées
automatiquement dans les plans de paye
- $SSMALLRG
SS Maladie RG*
- $SSVXDRG SS
Vieillesse déplafonnée RG*
- $SSVIETARG SS Viellesse TA RG*
- $SSALLRG SS All.
familiales RG*
- $FNALT FNAL tous
employeurs RG TA
- $CSA C.S.A
- Rubrique à insérer
dans les plans de paye si vous dépasser les 19
salariés
- $FNAL20 FNAL 20
salariés et plus RG*
- Attention vous devez
effacer les anciennes rubriques SS des plans de paye en ne laissant que
l'accident du travail et la CSG CRDS
- Prèts à l'emploi avec les
taux de cotisations déja parametrés.
-
- Nous vous rappelons le
smic horaire :9 euros mensuel : 1365.03 euros
- Plafond TA : 2946
euros (taux indicatif à vérifier)
- Forfait social 6%
- Vous devez vérifiez dans les taux et constantes de la paye si
ces constantes sont bonnes avant de calculer les payes néanmoins si les
taux sont inférieures au taux et valeurs indicatives indiquées le
programme mettra automatiquement les valeurs indiqués ci-dessus
- Indemnités
congés payés règles des 10eme si plus avantageuse que le maintien de salaire , pour mettre en oeuvre
cette option il faut paramétrer les rubriques du brut pour
qu'elles soient incluses ou non dans la base congés payés et
éventuellement recalculer les cumuls je dis bien les cumuls et non les
payes sur 2 ans avec l'option Traitement -> Maintenance -> Recalcul cumul
- Proratisation des primes vie chères
suivant les absences maladie et AT
- Vous
avez maintenant suivant la présentation désirée une prime vie chère
située en haut du bulletin ou une prime vie chère située en bas du
bulletin .
- Ajout
rubriques FNAL TA à 0.40 et FNAL TB à 0.50 pour les sociétés de plus de
20 salariées (attention pour activer ces deux rubriques il faut que la
constante $NBSAL soit renseignée dans les taux et constantes du mois) . Désactivez les anciennes rubriques que vous
auriez pu créer manuellement et recalculer la paye depuis le 1er janvier .
- Changement
des constances pour le calcul des congés payés BASECP en $BASECP, BASECPJ
en $BASECPJ, BASEABSCP en $BASEABSCP si vous avez déja
des rubriques absences et indemnités congés payés que vous avez déja paramêtré vous même
, vous pouvez désactivez les rubriques ABSCPJ et CONGPJ créées
automatiquement par le programme.
- L'AGS ou FNGS
est de 0.30 à compter du 1er avril sur la tranche A et B

Version 4.0.2.6 du 15 Décembre
2010
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
- Parametrage congés payées pour
absences maladie et autres
- Ajout rubriques LODEOM
à inserer dans le plan de paye de votre choix
- $LODF1 lodéom cas 1 effectif
<=10 exo SS patronale 1.4 smic dégressif de 2.2 à 3.8 smic
- $LODF2 lodéom cas 2 effectif
>10 exo SS patronale 1.4 smic dégressif de 1.4 à 3.8 smic attention
pour secteurs éligibles seulement
- $LODF3 lodéom renfocé cas 3 exo SS patronale 1.6 smic
dégressif de 2.5 à 4.5 smic
- attention pour
secteurs éligibles seulement
- $LOIFILLON éxo patronale loi Fillon pour les entreprises ou les
salariés non soumis à la LODEOM
- Renseignez
vous auprès de votre expert comptable
pour savoir de quelle éxonération vous
dépendez
-
- Rubriques SS crées
automatiquement dans les plans de paye
- $SSMALLRG
SS Maladie RG*
- $SSVXDRG SS
Vieillesse déplafonnée RG*
- $SSVIETARG SS Viellesse TA RG*
- $SSALLRG SS All.
familiales RG*
- $FNALT FNAL tous employeurs
RG TA
- $CSA C.S.A
- Rubrique à insérer
dans les plans de paye si vous dépasser les 19
salariés
- $FNAL20 FNAL 20
salariés et plus RG*
- Attention vous devez
effacer les anciennes rubriques SS des plans de paye en ne laissant que l'accident
du travail et la CSG CRDS
- Prèts à l'emploi avec les
taux de cotisations déja parametrés.
-
- Nous vous rappelons le
smic horaire :8.86 euros mensuel : 1343.80
euros
- Plafond TA : 2885
euros
- Vous devez vérifiez dans les taux et constantes de la paye si
ces constantes sont bonnes avant de calculer les payes
-

Version 4.0.1.9 du 07
novembre 2009
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention
un mot de passe sera demandé pour l'installation du programme, il ne sera
donné qu'aux clients à jour de leur paiement et de leur mise à jour.
Contactez nous pour
obtenir ce mot de passe.
- Ajout contrat CAE
rubriques de payes avec n° ordre 200990 à 200999 à ajouter dans une
nouveau plan de paye. Attention pour activer l'exonération patronale
veuillez renseigner dans les constantes employés le nbre
d'heure CAE..

Version 4.0.1.8 du 07 octobre
2009
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention
un mot de passe sera demandé pour l'installation du programme, il ne sera donné
qu'aux clients à jour de leur paiement et de leur mise à jour.
Contactez nous pour
obtenir ce mot de passe.
- Ajout régul prime vie chère DOM .
- Ajout prime Tepa 2009.
- Améliorations
diverses.
- Conventions collectives
dans chaque fiche employé (onglet divers) et affichable sur chaque
bulletin (attention les conventions collectives sont répertoriées par
code IDCC obligatoire pour la DADSU)
- Ajout convention
collective par défaut dans chaque établissement
.

Version 4.0.1.2 du 22 Avril
2009
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Attention
un mot de passe sera demandé pour l'installation du programme, il ne sera
donné qu'aux clients à jour de leur paiement et de leur mise à jour.
Contactez nous pour
obtenir ce mot de passe.
- Ajout prime vie chère
DOM paramêtrage non officiel préconisé par la
plupart des experts comptables de la Martinique et de la Guadeloupe à
utiliser à vos risques et périls.
- Ajout fonction
duplication dans la liste employés.
- Améliorations
diverses.
.

Version 4.0.1.0 du 28 Avril
2008
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre paye
avant d'installer cette mise à jour.
Attention
un mot de passe sera demandé pour l'installation du programme, il ne sera
donné qu'aux clients à jour de leur paiement et de leur mise à jour.
Contactez nous pour
obtenir ce mot de passe.
- Ajout prime loi Tepa (1000 euros maximum avant fin juin 2008 pour
les sociétés de moins de 50 salariées et suivant accord collectif).
- Ajout rubrique :
" $RETGMP" "Retraite Cadres GMP*" avec
le n° d'ordre 2008739 que vous pouvez eventuellement
changer pour la
présentation du bulletin (toujours après les caisses de retraite cadre),
cette rubrique est à affecter sur le plan de paye de votre choix à
condition
que vous y enleviez l'ancienne eventuelle
rubrique de retraite GMP. Grâce à la rubrique "$RETGMP"
vous n'aurez plus de régul de GMP à faire
manuellement le total cumulé de la base GMP sera toujours correct .même
pour les temps partiels.
- Ajout virement des
saisies sur salaires et autres retenues diverses (Pension alimentaire,
impôts etc...), paramêtrable dans le fiche
employé section "Saisies sur salaire".
- Améliorations
diverses.
.

Version 4.0.0.4 du 26 Janvier
2008
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
·
Nouvelle nomenclature du code NAF
(anciennement appelé code APE) pour l'année 2008, vous devez mettre ce
nouveau code pour vos bulletins 2008 (voir le site INSEE.FR pour obtenir ce
code). Attention pour la DADS 2007 l'ancien code NAF doit figurer expressemment.

Version 4.0.0.3 du 30 Octobre
2007
Attention,
nouveau code de déblocage pour cette version, ce code ne sera donné qu'aux
clients ayant souscrit et payé le module DADSU 2006
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Il est recommandé de faire controler
vos bulletins de paye par votre exepert comptable
pour verifier si vous êtes elligible
à la nouvelle loi sur les heures supplémentaires ,
vous pouvez aussi consulter les questions réponses sur le site URSSAF.FR
section employeurs
·
Changement présentation CSG RDS (éclatement
CSG RDS hors Heures Supp exo et CSG RDS Heures supp exo); vous devez recalculer la paye d'Octobre pour
faire apparaitre cette nouvelle présentation , elle
ne doit pas influer sur le net à payer.
Vous devez d'abord télécharger et
installer la version 3.2.18.0 si c'est la première installation.

Version 4.0.0.2 du 24 Octobre
2007
Attention,
nouveau code de déblocage pour cette version, ce code ne sera donné qu'aux
clients ayant souscrit et payé le module DADSU 2006
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre
paye avant d'installer cette mise à jour.
Il est recommandé de faire controler
vos bulletins de paye par votre exepert comptable
pour verifier si vous êtes elligible
à la nouvelle loi sur les heures supplémentaires ,
vous pouvez aussi consulter les questions réponses sur le site URSSAF.FR
section employeurs
·
Amélioration présentation bulletin :cumul montants heures exonérées vous devez
recalculer la paye d'Octobre pour faire apparaitre ce cumul.
Vous devez d'abord télécharger et installer
la version 3.2.18.0 si c'est la première installation.

Version 4.0.0.1 du 18 Octobre
2007
Attention,
nouveau code de déblocage pour cette version, ce code ne sera donné qu'aux
clients ayant souscrit et payé le module DADSU 2006
Il est fortement conseillé de faire une sauvegarde de votre paye
avant d'installer cette mise à jour.
Il est recommandé de faire controler
vos bulletins de paye par votre exepert comptable
pour verifier si vous êtes elligible
à la nouvelle loi sur les heures supplémentaires ,
vous pouvez aussi consulter les questions réponses sur le site URSSAF.FR
section employeurs
·
Support des heures supplémentaires (loi
2007-1223 du 21 août 2007)
·
Support nouveau calcul loi fillon
à partir du 1er octobre 2007
·
Champs ajoutés : date dernière visite
médicale, nbre de jours depuis la dernière visite
médicale et date fin période d'essai , triables et filtrables dans la liste visuelle des
employés.
·
Nombreuses constantes réservées
supplémentaires.
·
Attention ,
si votre entreprise a plus de 19 salariés, vous devez entrer le nombre de
salariés dans les taux et constantes du mois , pour que le calcul des heures supp et de la loi fillon sur
fasse correctement
Vous devez d'abord télécharger et
installer la version 3.2.18.0 si c'est la première installation.

Version 3.8.6.0 du 07 mars
2006
Attention,
nouveau code de déblocage pour cette version, ce code sera donné aux clients
ayant souscrit et payé le module DADSU 2005 ou 2006
·
Export comptable avec terminaison sur 7 et 8 eme chiffres déterminant le code établissement (exemple:
461000+01 pour établissement 1) . Attention si vous
renseignez des comptes supérieurs à 6 chiffres dans les rubriques, la
terminaison automatique ne fonctionnera pas.
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Version 3.8.4.0 du 07 mars
2006
Attention,
nouveau code de déblocage pour cette version, ce code sera donné aux clients
ayant souscrit et payé le module DADSU 2005 ou 2006
·
Amélioration et Refonte de la liste employée
·
Version compatible avec la DADSU 2005
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Version 3.8.3.0 du 01 février
2006
Attention,
seuls les clients ayant souscrit à la DADSU 2005 pourront imprimer les
bulletins de paie de la gamme 3.8.X.X
·
Constante $FI5REDUC pour calculer la loi fillon du 1er semestre 2006
·
Constante $LOOM3CALC pour calculer la base
d'exonération de la loi loom
·
Le resultat des
constantes commençant par $ ne sera plus proratisé par rapport au heures rémunérés.
·
Refonte de la liste employée
·
Version compatible avec la DADSU 2005
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Version 3.7.6.0 du 21 janvier
2006
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Nouveautés de la version
3.7.5.0 du 20 décembre 2005
·
Version permettant de préparer la DADS-U
·
Vous devez d'abord compléter le volet paramêtre DADS-U de la fiche Société
·
Convention collective, Code régime, etc...)
·
Ensuite complétez les rubriques soulignées des
fiches employés, puis renseignez les motifs de départs employés avec la liste
proposée par défaut et ensuite complétez les motifs absences avec la liste
proposée par défaut.
·
Pour les entreprises de plus de 20 salariés,
vérifiez les codes emplois avec la liste proposée par défaut.
·
Attention vérifiez bien votre numéro Siret,
vérifiez aussi les numéros de sécurité sociale, les dates et lieu de
naissance ainsi que le code postal et le pays.
·
Les adresses des emplois doivent être
correctement remplies.
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Nouveautés de la Pré version
3.6.1.0 du 25 janvier 2004
·
Support plafond annuel décomposé sur 2
rubriques pour loi LOOM
·
En général une cotisation liée à la loi LOOM
est décomposée en deux parties (ou deux rubriques dans le programme) :
·
La première partie (cotisations sal
uniquement) est une rubrique qui va jusqu'au plafond mensuel de la loi LOOM
et la deuxième partie (cot sal et patr) est une rubrique qui part du planchel
mensuel de la loi LOOM et va jusqu' au plafond annuel TA.
·
Pour avoir une base annuelle Sécurité sociale correcte , mettez la première partie en gestion plafond et
plancher mensuel et la deuxième partie en gestion "plafond annuel
(ZF, loi dom)", grâce à l'option "Gestion plafond et plancher"
qui se trouve dans le menu "Fichiers -> Rubriques -> (volet)
paramétrage calcul".
·
support
DADS 2003
- support nouvelle nomenclature
code emploi
- attention le mot de
passe de cette version ne sera donné que contre paiement d'une mise à
jour.
- Tout paramétrage
spécifique sera facturé en sus, suivant la difficulté et la
complexité du paramétrage.
- Maj Version 3.6.1.0
- Télécharger version 3.2.18.0 à installer avant version
3.6.1.0 pour une première installation.(Ne pas
en tenir compte pour une mise à jour).
Vous devez d'abord télécharger
et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première installation.


Nouveautés de la Pré version
3.6.0.0 du 10 janvier 2004
·
support
DADS 2003
- support nouvelle
nomenclature code emploi
- attention le mot de
passe de cette version ne sera donné que contre paiement d'une mise à
jour.
- Ce programme ne prend
pas en compte les particularités des DOM.
- Tout paramétrage
spécifique sera facturé en sus, suivant la difficulté et la
complexité du paramétrage.
- Maj Version 3.6.0.0
- Télécharger version 3.2.18.0 à installer avant version
3.6.0.0 pour une première installation.(Ne pas
en tenir compte pour une mise à jour).
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Nouveautés de la Pré version
3.5.0.0 du 17 janvier 2003
·
support
DADS 2002
- Attention le code de
déblocage a changé , vous devez impérativement
envoyer le nouveau formulaire
- ainsi que la facture
d'achat et la preuve du paiement pour obtenir le nouveau code de
déblocage.
- cette mise à jour
n'est pas gratuite. En effet tous les ans les lois sociales changent et
les éditeurs de logiciels
- doivent sans arrêt
adapter leur programmes.
- Béta Version 3.5.0.0
Vous devez d'abord
télécharger et installer la version 3.2.18.0 si c'est la première
installation.

Nouveautés de la Pré version
3.2.18.0 du 16 avril 2002
·
Constante
employé REPOSACQ (repos compensateur acquis (35H) exprimé en Heure)
·
Constante
employé REPOSPRIS (repos compensateur pris (35H) exprimé en Heure)

Nouveautés de la Pré version
3.2.16.0 du 28 janvier 2002
·
Constante
employé REPOSACQ (repos compensateur acquis (35H) exprimé en Heure)
·
Constante
employé REPOSPRIS (repos compensateur pris (35H) exprimé en Heure)
- Il suffit de
renseigner ces constantes dans chaque fiche employé pour activer
- la gestion des
repos compensateurs
affichés en bas de bulletin.
- Télécharger version 3.2.16.0

Nouveautés de la Pré version
3.2.15.0 du 11 janvier 2002
·
Dans
le fichier constante les formules apparaissent
en couleurs
·
constante
AUBRY2C01 pour calcul des 35H régime générale (sans loi AUBRY1), ne pas utilisé avec la loi dom
·
Attention
nous vous conseillons de vérifier la validité des calculs des allègements 35H
avec le site http://www.35h.travail.gouv.fr/guide35h/allegements/index_alleg.htm

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