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Conditions générales d’utilisation : Antilles Système Expert ,SARL au capital de 7622,45 euros RCS 402690788 Pointe à Pitre, octroie à l'acquéreur (entreprise uniquement) du logiciel le droit de l'utiliser dans le cadre de la présente licence pour une période définie . Antilles Système Expert conserve la propriété du programme et de tous les droits non expressément octroyés à l'acquéreur. Contre le paiement des frais de licence inclus dans le prix de vente du produit, est accordé à l'acquéreur le droit non exclusif périodique d'utiliser le programme sur un ordinateur doté d'une seule unité centrale pour la licence monoposte, en un seul site physique et un seul utilisateur pour les différentes licences réseaux, et ceci exclusivement pour ses besoins propres ou internes à son entreprise. Vous n'êtes pas autorisé à transférer ou louer le logiciel, à le modifier, ni à l'utiliser autrement qu'aux présentes conditions ci-dessus. Vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désassembler, décomposer ou traduire le logiciel, modifier le logiciel ou l'intégrer dans d'autres logiciels. Tout manquement aux présentes conditions d'utilisations entraîne automatiquement la résiliation de plein droit de cette présente licence sans que cette résiliation se substitue aux autres moyens de droit que Antilles Systèmes Expert se réserve de mettre en oeuvre. Les produits et licences vendues par Antilles Systèmes Experts ne sont destinés qu‘aux entreprises uniquement (SIREN RCS obligatoire). Garantie
Constructeur : Antilles Systèmes Expert couvre les défauts matériels et de fabrication de la disquette ou du support sur lequel est enregistré le programme, pendant une durée de trois mois après l'achat (date de facture). Antilles Systèmes Expert ne garantie pas par contre le bon fonctionnement du programme dans tous les environnements matériels, ni que les fonctionnalités du logiciel satisfassent vos besoins, ni que son exécution soit totalement dépourvue d'éventuels disfonctionnements. Les autres responsabilités reviennent à l'acquéreur, notamment le bon fonctionnement du matériel et l'exploitation du logiciel, vous devez veiller à faire des sauvegardes régulières. Conditions générales de ventes : Les marchandises et licences d'utilisations fournies demeurent notre propriété jusqu'au paiement intégral du montant de la facture (Loi nø80.335 du 12 mai 1980). Les marchandises (pour les entreprises uniquement) sont garanties par défaut à 1 an Pièces et Main d'œuvre sauf précision contraire. Nos factures sont stipulées payables à réception et ne peuvent donc faire l'objet d'un escompte, d'un rabais ou d'une remise pour paiement anticipé. Toute somme demeurée impayée TRENTE JOURS après la date d'édition de la facture supportera une pénalité de retard de 1.2 % par mois de retard à compter de la date d'édition de la facture avec une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à QUARANTE EUROS. Le paiement s’effectuera uniquement par virement ou chèque. Devis Le devis est valable 15 jours à compter de la date du devis. Une commande n'est validée qu'après la signature du présent devis et un versement de 35% d'acompte du montant total. Le solde est dû à la
livraison du matériel ou du logiciel. Prix. Les prix stipulés dans le tarif établi lors d’un devis (valable 15 jours avant signature et acompte), s'entendent nets Hors Taxes, et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis pour un nouveau devis ultérieur. Le taux de TVA applicable est de 8.5% en Guadeloupe et Martinique , 20% en France métropolitaine, exonéré de TVA en Guyane et Saint Martin et Saint Barth à la date de parution. Sauf exception, il s'agit d'un tarif de cession de licence périodique. Des tarifs spéciaux existent pour les Universités, Etablissements d'Enseignement, (produits destinés à l'enseignement exclusivement), ainsi que pour des achats par quantité. nous consulter. Les prix sont fixés entre Antilles Systèmes Experts et le client final, par l’établissement d’un devis valable 15 jours avant signature et acompte de 35%, ils peuvent être modifiés sans préavis par la suite. Après la signature du devis et l’acompte de 35% les prix du devis sont fermes et définitifs. Sans acompte de 35% le devis même signé n’est pas valable. Installation Le délai d’installation moyen est de 3 mois sans garantie, des paramètres indépendants de notre volonté peuvent rallonger ce délai (disponibilité des clients finaux et des techniciens qui entretiennent le matériel informatique). Les logiciels fonctionnent dans l’environnement windows Microsoft. Matériel minimum requis en monoposte : Windows 8.1 ou ultérieur 64bits, processeur Intel i5 8 génération ou ultérieur, disque dur 7200 rpm (SSD conseillé) avec 100 go de disponible pour nos logiciels, mémoire vive 4 go (8go conseillée). Matériel minimum requis en configuration réseau TSE : Windows 2016 ou ultérieur 64 bits, processeur Intel Silver 4110 ou ultérieur, disque dur 10000 rpm (15000 ou SSD conseillé), 200 go de de disponible pour nos logiciels, mémoire vive 16 go (32go conseillée), plus 500 mo par utilisateur. Les Framework net 3.5 et 4.5 doivent être installés. La vitesse du réseau entre les postes et le serveur doit être de 1 gigabits. |